Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Editeur

L’Association de l’Enseignement Supérieur Commercial Rhône-Alpes (A.E.S.C.R.A.), association sans but lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 déclarée à la Préfecture du Rhône le 27 décembre 1962, sous le numéro 6512 ; qui est l’un des supports juridiques de l’établissement privé d’enseignement supérieur technique reconnu par l’Etat dénommé « emlyon business school », dont le siège social est à Ecully – 69 130, 23, avenue Guy de Collongue, représentée par Michel Coster, agissant en qualité de Directeur Général, dûment habilité aux fins des présentes en vertu des statuts.

SIRET : 95950473900019

Ci-après dénommée, emlyon ou emlyon business school

Conditions d’utilisation

Le site accessible par l’url suivant : https://latoile.em-lyon.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par emlyon business school.

emlyon business school ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Directeur de la publication et responsable éditorial

Monsieur Michel COSTER

Directeur Général de l’AESCRA

Adresse : 23, avenue Guy de Collongue Ecully – 69130, France

Tel : +33 (0)4 78 33 77 00

Limitation de responsabilité

Les informations diffusées sur le site (textes, graphiques, photos, etc.) ont un caractère purement général et informatif et ne sont données qu’à titre indicatif. Ce site ne peut pas constituer un document contractuel et ne saurait fonder une action en justice. Par ailleurs, emlyon business school ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage résultant de l’accès par un internaute au site et/ou de l’utilisation du site, ou de l’impossibilité d’y accéder. La responsabilité d’emlyon business school n’est en aucune manière engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site, lesquelles ne sont pas nécessairement complètes, précises, exactes, dépourvues de toute erreur et à jour. emlyon business school s’efforce cependant de les mettre à jour et de contrôler régulièrement leur exactitude.

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, emlyon business school ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Pour nous signaler toute erreur ou omission, veuillez contacter : webmaster@em-lyon.com

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social d’emlyon business school. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Propriété intellectuelle

La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Les marques d’emlyon business school et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et sont donc la propriété d’emlyon business school et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées et/ou celles de leurs partenaires.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit d’emlyon business school, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive d’emlyon business school à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

emlyon business school est identiquement propriétaire des « droits des producteurs de bases de données » visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

Hébergeur

GITHUB dont le siege se trouve au 88 COLIN P. KELLY JR ST CA 94107 99404 SAN FRANCISCO pour le compte de : emlyon business school, 23 avenue Guy de Collongue, Ecully, France

Optimisation

Le site est optimisé pour Mozilla Firefox 8, Google Chrome 15.

Liens hypertexte

emlyon business school ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait être responsable de leur contenu. emlyon business school ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le présent site et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Crédits photographiques

Sauf mention contraire, les photographies, schémas, dessins, graphismes, logos, sont propriété d’emlyon business school, et soumis à la réglementation du Code de la propriété intellectuelle dans la mesure où ils sont une  » œuvre de l’esprit  » au sens dudit code.

Recherche

En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon qu’emlyon business school reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

Contactez-nous

emlyon business school est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire par courrier électronique à : webmaster@em-lyon.com